recueil de normes et de recommandations
05/12/2013 00:00:00 -
"Nous proposons qu’il soit clairement inscrit que les recommandations qui figurent dans le guide [....... la DGCS, une quinzaine d’organisations réclament des modifications sur la version finalisée du projet de recueil de normes et de recommandations applicables aux services de soins infirmiers à domicile
08/05/2019 00:00:00 -
La mesure de l’impact social permet de valoriser la plus-value associative et les spécificités du se......, pour éviter de se voir imposer des indicateurs normés et normatifs. Popularisée par la création controversée des contrats à impact social, la mesure de l'impact social des structures non lucratives suscite
27/09/2018 15:41:00 -
Pour motiver une politique volontaire et ambitieuse, et aussi solliciter son financement, les enjeux...... le cadre réglementaire est parcellaire, voire lacunaire. La démarche évaluative recommande notamment de porter l’évaluation sur la sécurité des usagers et la gestion des risques, y compris de maltraitance
22/01/2014 00:00:00 -
Les indicateurs relatifs à la tarification par dotation globale de financement (DGF) des centres éd...... de recueil spécifiques (annexes 3A et 3B). Le tableau de bord obtenu permettra de comparer entre eux les établissements, dans le cadre du dialogue budgétaire. « Les CEF sont tellement "normés" qu’on observe
03/01/2018 00:00:00 -
Contrepartie de la disparition des formalités préalables, le règlement européen renforce la responsa...... pour se préparer… qui permettent d’entrer dans le sujet en douceur, tout comme la future recommandation de bonnes pratiques de l’Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services
09/11/2011 00:00:00 -
Le renouvellement de l’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux doit-il...... les cas de retrait pour des raisons de dysfonctionnements graves, de non-respect de normes ou des motifs prévus en cas de situations financières problématiques, la question de l’autorisation est aussi posée
31/07/2005 00:00:00 -
Les évolutions technologiques récentes méritent que l'on réfléchisse à la convergence entre les télé......, dans son bâtiment, un réseau téléphonique ET un réseau informatique. Toutes les informations peuvent passer sur un unique réseau de données. On peut même aujourd'hui acheter des téléphones sans fil à la norme « Wi Fi
10/11/2010 00:00:00 -
Après des débuts très timides, l’évaluation externe devrait prendre son essor à partir de 2011. Les ...... (Anesm), qui en est à sa cinquième vague d'habilitation d'organismes évaluateurs, a produit plus d'une quinzaine de recommandations de bonnes pratiques. Alors, pourquoi autant de structures sont-elles